|
L’enregistrement d’armoiries suit une procédure immuable : L’aspirant aux titres y est souvent invité par un courrier du président Cambacérès. Il se pourvoit auprès du Conseil par un avocat au Conseil d’État. L’intéressé a-t-il hérité d’armes d’Ancien Régime? Il soumet alors sa proposition au Conseil, lequel les transcrit intégralement ou partiellement. Si la nouvelle définition reprend la forme ancienne, elle reçoit aussitôt les augmentations d’honneurs conformes aux signes de 1808.
|
